Cotisations USTL, finances d’entrée et redevances | |
| Sociétés membres de l’USTL, avec plusieurs disciplines | Fr. 100.- |
| Sociétés membres de l’USTL, avec une seule discipline | Fr. 50.- |
| Participation pour usage internet - sociétés membres de l'USTL | Fr. 30.- |
| Finance d’entrée pour nouvelle société membre de l’USTL | Fr. 50.- |
| Redevance par tireur astreint aux tirs militaires (selon rapport de tir) | Fr. 2.- |
Location de la salle des tireurs | |
| Location d’une demi-journée (y compris salle de repos) | Fr. 35.- |
| Location d’une journée (y compris salle de repos) | Fr. 60.- |
| Sociétés non-membres de l'USTL - participation pour le Wifi | Fr. 10.- |
Chaque société affiliée à l’USTL a droit à une demi-journée de location gratuite par année. Pour la SVC (y compris tir de match) et la SVTS, les journées de finales sont gratuites. | |
Modalités de facturation |
La cotisation annuelle, la redevance par tireur astreint et la location de la salle des tireurs font l’objet d’une facture annuelle détaillée. La finance d’entrée est facturée après décision d’admission par l’Assemblée des délégués. En cas de contestation, la société concernée doit s’annoncer dans les 15 jours ouvrables après réception de la facture auprès de la personne en charge des comptes de l’USTL. Passé ce délai, la facture est considérée comme acceptée. Le délai de paiement est fixé à 30 jours. En cas de rappel, un émolument de Fr. 20.-- pour frais administratifs sera perçu. |
Entrée en vigueur et validité |
Le présent document abroge toute disposition antérieure relative au même objet. Il entre en vigueur immédiatement après approbation par l’assemblée des délégués de l’USTL du 1er mars 2023 et reste valable aussi longtemps qu’aucune modification ne s’impose. Comité de l’USTL / 10.04.2023 |